Les Instances de l’Etablissement

Présentation

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Le Directoire

Le Directoire conseille et appuie le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il approuve notamment le projet médical et prépare le projet d’établissement.

Instance collégiale, c’est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.

Le Directoire est présidé par le Directeur, Monsieur Gilles MOULLEC, son vice-président est le Président de la Commission Médicale d’Etablissement(CME), Dr Yves GUILLERMAIN et le Président de la Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (CSIRMT) en est membre de droit, Monsieur Jean Christophe DALY.

Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de Surveillance se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.

Il est présidé par M. Henri JIBRAYEL, Député de la 7ème circonscription des Bouches-du-Rhône.

La Commission Médicale d’Etablissement :

Instance consultative représentant la communauté médicale, la Commission Médicale d’Etablissement (C.M.E), participe à toutes les décisions importantes concernant l’établissement.
Parmi ses missions, la CME collabore avec le Directeur à l’élaboration du Projet d’établissement. Elle contribue à concevoir la politique de qualité et de sécurité des soins ainsi que les projets relatifs à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des patients.

Elle est présidée par le Dr. Yves GUILLERMAIN, Praticien Hospitalier.

La CME est dotée de commissions spécifiques :

- La Commission de Soins en psychiatrie,
- La Commission de Lutte contre les infections nosocomiales (CLIN),
- La Commission de Vigilances Sanitaires et Iatrogénie,
- La Commission relative à la Politique du Médicament et aux - Dispositifs Médicaux Stériles,
- La Commission de Lutte contre la Douleur (CLUD),
- La Commission Liaison Alimentation Nutrition (CLAN).

Pour contacter la CME

Le Comité Technique d’Etablissement :

Présidé par le Directeur, cette instance consultative est composée de représentants du personnel et d’un représentant de la Commission Médicale d’Etablissement.

Le Comité Technique d’Etablissement est selon les sujets, consulté ou informé sur les questions relatives au fonctionnement de l’établissement.

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (C.S.I.R.M.T)

La C.S.I.R.M.T. est consultée pour avis sur le projet de soins infirmiers, l’organisation générale des soins infirmiers, la politique d’amélioration continue de la qualité de la sécurité des soins et de la gestion des risques, les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers, la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique et de la politique de développement professionnel continu.

La C.S.I.R.M.T. est par ailleurs informée sur le règlement intérieur du Centre Hospitalier et le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement.

La Commission des Usagers :

La Commission des Usagers a pour but de veiller au respect des droits des Usager, de faciliter leurs démarches et de contribuer par ses avis et recommandations à l’amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des Usagers et de leurs proches.
Cette Commission peut être saisie par les Usagers sur demande écrite adressée au Directeur de l’établissement.

Le Conseil de la Vie Sociale de la Maison d’Accueil Spécialisée (M.A.S) :

Le Conseil de la Vie Sociale est un lieu d’échanges et d’expression permettant aux résidents et à leurs familles d’être mieux informés sur la vie et le fonctionnement de la M.A.S. et sur ce qui peut avoir une incidence sur leurs conditions de vie. Il est le moyen, également, pour les usagers de participer davantage, de communiquer, et de donner leur avis et faire des propositions.

Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) :

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail exerce une mission de prévention, d’analyse, d’inspection et d’amélioration en matière d’hygiène, de conditions de travail et de santé.

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